Mentions Légales

Editeur

Les Flamboyants du Val de Saône
387 Rue de la Font Berthillier
71118 Saint-Martin-Belle-Roche
Siret n° 900 589 938 00019
N° éleveur : 714203

Site réalisé par

Studio 1029
1029 route du Carruge – 71260 Péronne
T. 06 50 77 41 30

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix Tourcoing
424 761 419 00045 Code APE : 6202 N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

En tant que propriétaire du site Les Flamboyants du Val de Saône reste titulaire des droits dûs à la propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, de l’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les logos, les images ou les textes.
Tout reproduction, modification, publication, adaptation même partielle du site est interdite sans autorisation écrite préalable. Tout exploitation non autorisé du site ou l’un de ces éléments sera considérée comme une violation du droit à la propriété intellectuelle et sera constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuite conformément à l’article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
L’adresse de notre site est : https://shibainu71.fr

Droit à l’image

L’élevage familial de Shiba Inu « Les Flamboyants du Val de Saône » accorde une attention particulière à la protection des droits des animaux et de ses clients potentiels. Dans cet esprit, le présent texte vise à établir les principes et les règles concernant le droit à l’image des chiots tant qu’ils n’ont pas été adoptés. Cette politique garantit à la fois le respect de la vie privée des futurs propriétaires et la préservation de la réputation de l’élevage.

Le respect du droit à l’image :
Dans un monde numérique de plus en plus connecté, les images jouent un rôle essentiel dans la communication autour de l’élevage « Les Flamboyants du Val de Saône. » Cependant, il est primordial de respecter le droit à l’image, qui protège l’intégrité et la vie privée des personnes et des animaux concernés.

La propriété des photos des chiots :
Jusqu’à leur adoption par de nouveaux propriétaires, les chiots sont la propriété de l’élevage « Les Flamboyants du Val de Saône ». En conséquence, toutes les photographies prises et diffusées par l’élevage, mettant en scène les chiots, restent la propriété de celui-ci.

Utilisation des photos par l’élevage :
L’élevage « Les Flamboyants du Val de Saône » se réserve le droit d’utiliser les photos des chiots pour des publications sur son site web, ses réseaux sociaux, ses documents promotionnels ou à des fins publicitaires. Cependant, l’élevage s’engage à utiliser ces images de manière responsable et respectueuse, sans porter atteinte à la dignité des animaux.

Politique de confidentialité

Finalité des données collectées

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